Directives

Le présent document vise à apporter des éléments d’orientation pour faciliter la maîtrise et la mise en œuvre de la législation européenne sur laquelle repose Natura 2000 en matière d’activités aquacoles.

Le présent guide définit les règles de base relatives à l’utilisation du logo ASC sur les emballages des produits, les menus des restaurants, les comptoirs de poisson et le matériel promotionnel.

Le présent guide est un recueil de concepts et d’informations pratiques visant à faciliter la mise en place de zones attribuées pour l’aquaculture en Méditerranée et en mer Noire. Il fournit des informations détaillées sur le processus de mise en...

Cette boîte à outils contient une série de fiches d’information présentant le concept de zones attribuées pour l’aquaculture (AZA) et présentant un ensemble d’outils utiles pour l’identification, la mise en place et la gestion d’une AZA. L’objectif...

Une première analyse des acteurs concernés a été réalisée dans le cadre du projet AQUA-LIT dans le but général de mieux comprendre les différents acteurs concernés dans le contexte des déchets d’aquaculture marine et de conseiller une stratégie...

Ce guide se compose de cinq fiches pratiques fournissant des informations, des idées et des exemples de la manière dont les GALP peuvent mieux intégrer l’aquaculture dans leur région:

Les ressources génétiques aquatiques (AqGR) jouent un rôle crucial en contribuant à la sécurité alimentaire et à la nutrition mondiales, ainsi qu’à des moyens de subsistance durables. Toutefois, dans diverses enceintes internationales, la plupart des...

Comment les GALP peuvent-ils participer activement à la conception et à la mise en œuvre d’un processus local inclusif de gestion des ressources, et quel rôle pourraient-ils jouer dans ce processus? Comment les GALP peuvent-ils contribuer à rendre...

Ce nouveau guide décrit l’application de la technologie spatiale pour améliorer la gestion des risques de catastrophe (MRN) dans le secteur de l’aquaculture. La mobilisation des recettes nationales nécessite des actions et des activités...

L’approche écosystémique de l’aquaculture fournit des orientations conceptuelles en matière d’aménagement et de gestion de l’espace. Cette publication décrit les trois grandes étapes de l’aménagement et de la gestion de l’espace, à savoir le zonage...

La gouvernance de l’aquaculture est l’ensemble des processus par lesquels une juridiction gère ses ressources en ce qui concerne l’aquaculture, ses parties prenantes participent à la prise et à la mise en œuvre des décisions concernant le secteur, le...

Le présent guide donne une vue d’ensemble de ce que vous pouvez attendre à chaque étape du processus d’audit standard des algues marines de l’ASC-MSC. Nous espérons qu’elle contribuera à faire en sorte que votre exploitation d’algues marines ou votre...

L’objectif général du présent document est de fournir des orientations pratiques qui faciliteront la mise en œuvre de la directive-cadre sur l’eau et de la directive-cadre «stratégie pour le milieu marin» dans le contexte du développement d’une...

L’inefficacité de la communication a été mise en évidence comme un domaine qui contribue directement et indirectement à de nombreux goulets d’étranglement et problèmes rencontrés dans le processus actuel d’octroi de licences pour l’aquaculture dans...

Les États membres devraient soutenir activement le développement de plateformes d’information publiques afin de fournir un portail d’informations permettant de mieux comprendre l’aquaculture. Ces plateformes devraient fournir des informations...

Cet outil est mis au point en réponse à une enquête sur le secteur de l’aquaculture dans les États membres de l’UE. Les principaux problèmes recensés dans l’enquête concernent la législation, la réglementation et l’octroi de licences à l’industrie...

Bon nombre des problèmes liés au secteur de l’aquaculture résultent d’une mauvaise planification de l’espace. La pertinence d’un emplacement pour l’aquaculture est déterminée par de nombreux facteurs, y compris des questions biologiques...

Bon nombre des problèmes liés au secteur de l’aquaculture résultent d’une mauvaise planification de l’espace.
La pertinence d’un emplacement pour l’aquaculture est déterminée par de nombreux facteurs, y compris des questions biologiques...

Le principal outil de réglementation du secteur de l’aquaculture est la licence d’aquaculture et le processus de consentement. Un permis d’aquaculture, ou une procuration à cet effet, est généralement requis pour qu’une personne exerce des activités...

Les parties prenantes estiment que le moyen le plus efficace de contribuer à la réglementation de l’aquaculture et à l’octroi de licences est de disposer d’une seule personne de contact pour le producteur, avec laquelle il peut interagir directement...