Directives

La gouvernance de l’aquaculture est l’ensemble des processus par lesquels une juridiction gère ses ressources en ce qui concerne l’aquaculture, ses parties prenantes participent à la prise et à la mise en œuvre des décisions concernant le secteur, le...

Le présent guide donne une vue d’ensemble de ce que vous pouvez attendre à chaque étape du processus d’audit standard des algues marines de l’ASC-MSC. Nous espérons qu’elle contribuera à faire en sorte que votre exploitation d’algues marines ou votre...

L’objectif général du présent document est de fournir des orientations pratiques qui faciliteront la mise en œuvre de la directive-cadre sur l’eau et de la directive-cadre «stratégie pour le milieu marin» dans le contexte du développement d’une...

L’inefficacité de la communication a été mise en évidence comme un domaine qui contribue directement et indirectement à de nombreux goulets d’étranglement et problèmes rencontrés dans le processus actuel d’octroi de licences pour l’aquaculture dans...

Les États membres devraient soutenir activement le développement de plateformes d’information publiques afin de fournir un portail d’informations permettant de mieux comprendre l’aquaculture. Ces plateformes devraient fournir des informations...

Cet outil est mis au point en réponse à une enquête sur le secteur de l’aquaculture dans les États membres de l’UE. Les principaux problèmes recensés dans l’enquête concernent la législation, la réglementation et l’octroi de licences à l’industrie...

Bon nombre des problèmes liés au secteur de l’aquaculture résultent d’une mauvaise planification de l’espace. La pertinence d’un emplacement pour l’aquaculture est déterminée par de nombreux facteurs, y compris des questions biologiques...

Bon nombre des problèmes liés au secteur de l’aquaculture résultent d’une mauvaise planification de l’espace.
La pertinence d’un emplacement pour l’aquaculture est déterminée par de nombreux facteurs, y compris des questions biologiques...

Le principal outil de réglementation du secteur de l’aquaculture est la licence d’aquaculture et le processus de consentement. Un permis d’aquaculture, ou une procuration à cet effet, est généralement requis pour qu’une personne exerce des activités...

Les parties prenantes estiment que le moyen le plus efficace de contribuer à la réglementation de l’aquaculture et à l’octroi de licences est de disposer d’une seule personne de contact pour le producteur, avec laquelle il peut interagir directement...